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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROTIAL
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SOYA COUNTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOYA COUNTY
PROTIAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3189859
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2022
SOYA COUNTY de PROTIAL

Présentation de la marque SOYA COUNTY

Déposée le 21 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) PROTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYA COUNTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTIAL domicilié(e) Angers Technopole, 1, rue Henri Becquerel, BP 21 - 49071 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 928 259 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque SOYA COUNTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOYA COUNTY est expirée depuis le 21 octobre 2022.

PROTIAL a également déposé les autres marques suivantes : PROTIAL , SKIN OFF , PROTIAL , TAJ'IN BOX , MYOFIBRES


PROTIAL, Société anonyme - Angers Technopole, 1, rue Henri Becquerel, BP 21 - 49071 - BEAUCOUZE - France - SIREN 349928259


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2511679 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05

Aliments pour bébés, farines lactées pour bébés ; aliments, préparations et substances diététiques à usage médical ; substituts de repas et alimentaires, boissons diététiques à usage médical, tous ces produits incluant du soja. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; produits laitiers, à savoir fromages, desserts lactés, yaourts ; boissons lactées ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits incluant du soja. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons, à savoir : boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, bouillie alimentaire à base de lait ; aides culinaires, à savoir gélifiants à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements et condiments, à savoir épices, piments ; pizzas, quiches, tartes, casse-croûtes, tous ces produits incluant du soja.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.